Contrat d'inscription
La version de référence du contrat que chaque élève signe à l'inscription. Les contrats signés sont conservés dans nos archives. Cette page existe pour que vous puissiez les relire en tout temps.
Ce contrat est conclu entre Habibi Dabke (ci-après « l'École ») et l'élève inscrit (ci-après « le Participant »).
En signant ce document, le Participant reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions ci-dessous.
1.Inscription et dépôt
- Le nombre de cours et les frais d'inscription varient selon la cohorte.
- Un dépôt de 50 $ plus taxes est exigé pour réserver une place.
- Ce dépôt est remboursable pendant une période de 24 heures suivant le paiement.
- Passé ce délai, le dépôt devient non remboursable.
- Le dépôt est déduit du montant total de la session.
2.Paiement complet et politique de remboursement
- Le solde du paiement doit être acquitté avant le début de la session.
- Une fois la session commencée, aucun remboursement ne sera accordé, sauf en cas de raison médicale, sur présentation d'une preuve justificative. Le montant du remboursement, s'il est approuvé, sera calculé au prorata des cours non suivis, en fonction du nombre de cours restants à la session.
3.Consentement à la captation photo et vidéo
- Il se peut que l'École ou un tiers autorisé filme ou prenne des photos durant les cours ou événements.
- En signant ce contrat, le Participant autorise l'École à utiliser son image, sa voix ou son apparence captée dans ces médias, à des fins de promotion, de diffusion sur les réseaux sociaux, ou pour tout autre usage lié à l'activité de Habibi Dabke.
- Le Participant qui ne souhaite pas apparaître dans les photos ou vidéos doit en informer l'École par écrit avant le début de la session.
- Dans ce cas, l'École s'engage à prendre les mesures nécessaires pour éviter de filmer le Participant ou à ne le montrer que de dos ou de manière non reconnaissable.
4.Responsabilité et sécurité
- La danse comporte certains risques physiques.
- Le Participant reconnaît participer volontairement et sous sa propre responsabilité.
- En cas de blessure ou d'incident, l'École ne pourra être tenue responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect.
- En cas d'urgence, le personnel de l'École prendra les mesures appropriées, telles que contacter les services d'urgence (ambulance, etc.), sans toutefois assumer de responsabilité financière ou légale.
5.Engagement du participant
- En signant ce document, le Participant reconnaît :
- avoir lu, compris et accepté toutes les conditions de ce contrat ;
- s'engager à respecter les règles de l'École, les horaires et le bon déroulement des cours ;
- avoir été informé des politiques de paiement, de remboursement et de captation d'images.
Une question sur votre contrat ?
Si vous voulez une copie de votre contrat signé, ou si vous souhaitez retirer votre consentement à la captation photo et vidéo, écrivez-nous et nous traiterons la demande.
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